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588W

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Cote/Cotes extrêmes

588W

Date

1958-1980

Importance matérielle

28 article(s)

Dimensions

2.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 5 juillet 1999.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des permis de démolir (PD) (1959-1980).

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Ce versement est composé de permis de démolir et de construire de 1959 à 1980. Il a été enregistré par le Service des Archives mais le service producteur reste le service de la Gestion du Droit des sols.

PC 46160, 107 rue de Silly (1979)PC 46246, 2 rue Henri Martin (1979)PC 46349, 56 avenue Edouard Vaillant (1979)PC 46366, 20-22 rue Jules Ferry (1979)PC 46403, 22 avenue Pierre Grenier (1979)PC 46404, 5 villa des Peupliers (1979)PC 46457, ZAC Pont de Sèvres (1979)PC 46488, 150 route de la Reine (1979)PC 46530, 24 rue de Vanves (1979)PC 46542, 247 rue Galliéni (1979)PC 46548, 73-79 avenue du Général Leclerc (1979)PC 46557, ZAC Pont de Sèvres (1979)

Cote/Cotes extrêmes

588W22

Date

1979

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Henri-Martin (rue), Edouard-Vaillant (avenue), Jules-Ferry (rue), Pierre-Grenier (avenue), Peupliers (villa des), Reine (route de la), Vanves (rue de), Gallieni (rue), Général-Leclerc (avenue du), ZAC Pont-de-Sèvres, Silly (rue de)