3M - Édifice à usage de services d'assistance et de prévoyance

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3M

Date

1849-1978

Importance matérielle

51 article(s)

Histoire de la conservation

Réintégration dans les séries adéquates de certains éléments mais pas tous car certaines séries classées récemment (exemple Q). D'où la présence d'éléments qui normalement ne devraient pas être en M.

Modalités d'entrées

Versement

Crèche 70 rue Escudier. - Projet de construction : délibération, plan de financement, actes notariés, correspondance (1972-1978). Dossier de consultation : cahier des charges, devis descriptifs, plans (1972). Dossier de permis de construire : correspondance, plans (1973). Adjudication des travaux : procès-verbaux du jury, actes d'engagement (1975). Plans (1972).

Cote/Cotes extrêmes

3M49

Date

1972-1978

Présentation du contenu

Donation sous réserve d'usufruit d'une pouponnière sise 64 rue du Château avec rente annuelle viagère. Tentative de transformation en crèche municipale à la Libération mais la crèche n'ayant jamais dépassé une douzaine d'enfants, la municipalité renonce par délibération du 21 décembre 1945.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation