4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

16 février 1845. Grille en fer neuf autour de la mairie. Emprunt pour l'acquisition de la nouvelle mairie. Etablissement d'une grille. Dépenses pour les vitraux des chapelles. Indemnités à M. Leroy pour terrain cédé. Paiement de fournitures à M. Delaroche.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/69

Date

1845

Langue des unités documentaires

Français,