208W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

208W

Date

1872-1992

Importance matérielle

432 article(s)

Dimensions

33 ml

Origine

Hygiène et Salubrité

Histoire de la conservation

Versement du service Hygiène et santé effectué le 22 avril 1992.
Il regroupe les dossiers de casiers sanitaires et permis de construire) (1870-1992), initialement répartis entre les versements 208 W, 211 W, 249 W et la sous-série 3 I.

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

208W7

Autres Cotes

208W3;208W4211W1

Date

1876-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Mots clés matières

116 rue d’Aguesseau (laboratoires Pierre Fabre).Demandeur : laboratoires FabreObjet : modification de façade Dossier : permis de construire, arrêté, déclaration d’achèvement de travaux, certificat de conformité, 1 plan (1965Plan : plan des bureaux sur cour et élévation, façade surélevée et tracé existant.

Cote/Cotes extrêmes

208W7/17

Date

1965

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières