4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D9

Date

1867-1870

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

21 novembre 1867. Cherté du pain. Travaux exécutés pour la construction à la mairie d'une remise de pompes à incendie et d'une salle de réunions contigüe. Enquête sur le projet d'ouverture d'une rue en prolongement de la rue de la Plaine. Nomination d'une commission chargée de la distribution de bons de pain (dits bons différenciels) aux ouvriers nécessiteux de la commune. Requête en défense, à la demande de M. Duxast, propriétaire rue des Ecoles en décharge d'une taxe de pavage. Cession de terrains par M. Pescanton au chemin vicinal de grande communication n°2. Réclamation de Mme veuve Lefort tendant à obtenir la réparation d'un préjudice causé par la privation d'un droit de passage aux abords du marché. Construction d'un poulailler à l'asile des vieillards et travaux d'appropriation.

Cote/Cotes extrêmes

4D9/9

Date

1868

Langue des unités documentaires

Français,