4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D9

Date

1867-1870

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

22 février 1870. Vote d'un crédit complémentaire pour le curage des égouts communaux. Droit des pauvres (MM. Millet et Detoeuf, limonadiers). Etablissement d'un marché aux comestibles quotidien et permanent à Neuilly. Nomination d'une commission chargée d'examiner le projet de construction d'une école de garçons et d'une salle d'asile dans le quartier de Billancourt.

Cote/Cotes extrêmes

4D9/38

Date

1870

Langue des unités documentaires

Français,