DT01 1320, 133 rue de Billancourt DT01 1321, 88 rue de Sèvres DT01 1322, 6 place Bir-Hackeim DT01 1323, 11 rue des Quatre Cheminées DT01 1324, 7 allée des Pins DT01 1325, 148 boulevard Jean Jaurès DT01 1326, 20 rue d'Aguesseau DT01 1327, 64 avenue André Morizet DT01 1328, 40 route de la Reine DT01 1329, 58 rue de l'Ancienne Mairie

Aide à la recherche

896W

Déplier tous les niveaux

896W

Cote/Cotes extrêmes

896W

Date

1986-2004

Importance matérielle

27 article(s)

Dimensions

2.7 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 22 novembre 2004.
Il regroupait des permis de construire (PC), des déclarations de travaux (DT), des dossiers de parcelles et des registres de publicité des travaux (1986-2004). Quatre boîtes (articles 1 à 4 ont été récupérées par le service en 2007).

Modalités d'entrées

Versement

DT01 1320, 133 rue de Billancourt DT01 1321, 88 rue de Sèvres DT01 1322, 6 place Bir-Hackeim DT01 1323, 11 rue des Quatre Cheminées DT01 1324, 7 allée des Pins DT01 1325, 148 boulevard Jean Jaurès DT01 1326, 20 rue d'Aguesseau DT01 1327, 64 avenue André Morizet DT01 1328, 40 route de la Reine DT01 1329, 58 rue de l'Ancienne Mairie

Cote/Cotes extrêmes

896W9

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

en 2011

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Billancourt (rue de), Sèvres (rue de), Bir-Hakeim (place), Quatre-Cheminées (rue des), Pins (allée des), Jean-Jaurès (boulevard), Aguesseau (rue d'), Reine (route de la), André-Morizet (avenue), Ancienne-Mairie (rue de l')