PC05 1340, 81 rue Yves-Kermen (2005)PC06 1439, 46 rue Reinhardt (2006)

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1257W

Déplier tous les niveaux

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Cote/Cotes extrêmes

1257W

Date

2004-2011

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 30 juillet 2012.
Il regroupe des permis de construire (PC) (2004-2011).

Modalités d'entrées

Versement

Permis de construire

PC05 1340, 81 rue Yves-Kermen (2005)PC06 1439, 46 rue Reinhardt (2006)

Cote/Cotes extrêmes

1257W4

Autres Cotes

1257W1

Date

2005-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-25/C-3)

Mots clés lieux

Reinhardt (rue), Yves-Kermen (rue)

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