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393W

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Cote/Cotes extrêmes

393W

Date

1986-1994

Importance matérielle

21 article(s)

Dimensions

2.36 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Aplpication du droit des sols effectué le 29 mars 1996.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1986-1994). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°40).

Modalités d'entrées

Versement

PC89 2966, 20 rue d'AguessauPC89 3261, 8 rue Joseph Bernard, 35 rue du ChâteauPC89 3451, 39 rue FessartPC89 3473, 22 aveneue André Morizet; 32 rue Georges Sorel, 66 rue de la SaussièrePC89 3525, 7 rue Cacheux, 33 bis avenue Edouard Vaillant

Cote/Cotes extrêmes

393W13

Date

1989

Conditions d'accès

Communicable (M3-7/D-5)

Mots clés lieux

Fessart (rue), Aguesseau (rue d'), Château (rue du), André-Morizet (avenue), Georges-Sorel (rue), Cacheux (rue), Saussière (rue de la), Edouard-Vaillant (avenue)