Aide à la recherche

641W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

641W

Date

1981-1982

Importance matérielle

11 article(s)

Dimensions

1.06 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 4 avril 2000.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1981-1982).

Modalités d'entrées

Versement

PC 1282B 678 99 route de la ReinePC 1282B 701 118 allée du ForumPC 1282B 706 67 avenue du Général LeclercPC 1282B 714 12 rue du ParchampPC 1282B 723 8 rue Thiers PC 1282B 744 42 rue des Longs PrésPC 1282B 772 36-36bis rue des Peupliers PC 1282B 775 41 avenue Edouard Vaillant

Cote/Cotes extrêmes

641W10

Date

1982

Conditions d'accès

Communicable (M3-12/E-4)

Mots clés lieux

Reine (route de la), Peupliers (rue des), Longs-prés (rue des), Parchamp (rue du), Thiers (rue), Général-Leclerc (avenue du), Forum (allée du), Edouard-Vaillant (avenue)