4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D16

Date

1891-1894

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

25 novembre 1891. Compagnie des sapeurs-pompiers, augmentation du crédit affecté à l'habillement. Affaire Scheffer, autorisation de défendre. Filtrage des eaux, proposition de M. Grelat. Plantation d'arbres, rue de Saint Cloud. Compagnie des omnibus, demande de M. Grelat. Urinoir, angle boulevard de Strasbourg et Grand-Rue, déplacement.

Cote/Cotes extrêmes

4D16/1

Date

1891

Langue des unités documentaires

Français,