Recette municipale.- Réglementation, minutier chronologique, fixation des dépenses de contingents.- Minutier chronologique : correspondance, notes, propositions et mandats de paiement, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, carnet relevant la correspondance de 1892 à 1906 (1904-1929).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4L - Bureau de comptabilité et recette municipale

Déplier tous les niveaux

4L

Cote/Cotes extrêmes

Date

1817-1964

Importance matérielle

44 article(s)

Dimensions

4.4 ml

Modalités d'entrées

Versement

Recette municipale.- Réglementation, minutier chronologique, fixation des dépenses de contingents.- Minutier chronologique : correspondance, notes, propositions et mandats de paiement, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, carnet relevant la correspondance de 1892 à 1906 (1904-1929).

Cote/Cotes extrêmes

4L28

Date

1904-1929

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.