PC92 4940, 76 à 78 rue de Sèvres, 13 à 15 quai Alphonse le GalloPC92 5030, 5 rue de la PaixPC92 5071,9 impasse de Bellevue, 55 rue de BellevuePC92 5281, 81 rue de SèvresPC92 5292, 65 rue de l'EstPC92 5392, 25 à 31 rue d'AguessauPC92 5409, 40 rue des AbondancesPC92 5411, 4 rue Jules SimonPC92 5442, 26 à 28 rue de Paris

Aide à la recherche

336W

Déplier tous les niveaux

336W

Cote/Cotes extrêmes

336W

Date

1987-1993

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 14 février 1995.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1993). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 et 2004 (bordereaux d'élimination n°38 et 43).

Modalités d'entrées

Versement

PC92 4940, 76 à 78 rue de Sèvres, 13 à 15 quai Alphonse le GalloPC92 5030, 5 rue de la PaixPC92 5071,9 impasse de Bellevue, 55 rue de BellevuePC92 5281, 81 rue de SèvresPC92 5292, 65 rue de l'EstPC92 5392, 25 à 31 rue d'AguessauPC92 5409, 40 rue des AbondancesPC92 5411, 4 rue Jules SimonPC92 5442, 26 à 28 rue de Paris

Cote/Cotes extrêmes

336W14

Date

1992

Conditions d'accès

Communicable (M3-6/C-5)

Mots clés lieux

Paix (rue de la), Alphonse-Le Gallo (quai), Bellevue (rue de), Bellevue (impasse), Sèvres (rue de), Est (rue de l'), Abondances (rue des), Jules-Simon (rue), Paris (rue de), Aguesseau (rue d')