Aide à la recherche

1256W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1256W

Date

2009-2010

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 13 juillet 2012.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2009-2010).

Modalités d'entrées

Versement

DP09 0553, 35 boulevard Jean Jaurès DP09 0555, 65 rue d'Aguesseau DP09 0556, 44 rue de Meudon DP09 0557, 104bis rue de Paris DP09 0558, 50 avenue Pierre Grenier DP09 0559, 142 boulevard Jean Jaurès DP09 0560, 24 rue des Tilleuls DP09 0561, 26 rue Michelet DP09 0562, 89 boulevard Jean Jaurès DP09 0563, 80 avenue Pierre Grenier DP09 0564, 45bis avenue Edouard Vaillant

Cote/Cotes extrêmes

1256W11

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-25/C-1)

Mots clés lieux

Jean-Jaurès (boulevard), Aguesseau (rue d'), Meudon (rue de), Paris (rue de), Pierre-Grenier (avenue), Tilleuls (rue des), Michelet (rue), Edouard-Vaillant (avenue)