4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D4

Date

1847-1852

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

5 septembre 1847. Acquisition des terrains nécessaires au percement de la rue de la Plaine. Supplément de prix pour l'éclairage annuel (système Faget). Terrain à acquérir appartenant à M. Delessert à la porte de Longchamps. Vote de 1000 francs pour dépenses de l'octroi. Réclamation concernant l'installation du receveur de l'octroi dans la barraque établie au pont de Saint-Cloud. Vote de 1000 francs pour l'amélioration de la rue de Silly. Vote de 926,30 francs pour réparer les rues des Guérêts, de la Procession, d'Aguesseau, de la Rochefoucauld, de l'Avenue et de la Maladrerie. Vote de 10 francs à M. Demartial pour frais de procédure avancés par ce dernier ; de 25 francs pour dépenses de papeterie ; de 44,40 francs pour peinture au presbytère ; de 150 francs à M. Gautier pour le perron du presbytère ; de 280 francs pour M. Lequeux ; de 550 francs pour les archives de la mairie ; 1032,39 francs pour achat de terrain à M. Seautier.

Cote/Cotes extrêmes

4D4/5

Date

1847

Langue des unités documentaires

Français,