840W

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Cote/Cotes extrêmes

840W

Date

1996-2001

Importance matérielle

14 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 2 octobre 2003.
Il regroupe des déclarations de travaux (DT) (1996-2001).

Modalités d'entrées

Versement

DT97 552 (28/07/97 03/10/97), 87 boulevard de la RépubliqueDT97 558 (31/07/97 07/11/97), 1 rue des Quatre CheminéesDT97 559 (01/08/97 08/12/97), 17-23 rue du DômeDT97 560 (04/08/97 25/09/97), 7 rue de ChâteaudunDT97 561 (04/08/97 22/10/97), 38 rue de la RochefoucauldDT97 590 (30/09/97 07/11/97), 11 boulevard Jean JaurèsDT97 591 (03/10/97 22/10/97), 26bis boulevard Jean JaurèsDT97 592 (06/10/97 20/11/97)DT97 593 (07/10/97 07/11/97), 61bis route de la ReineDT97 595 (10/10/97 12/02/97), 56-58 rue des Abondances

Cote/Cotes extrêmes

840W5

Date

1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

en 2007

Conditions d'accès

Communicable (M3-18/E-8)