Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Dimensions
Origine
Histoire de la conservation
Versement du service Hygiène et santé effectué le 22 avril 1992.
Il regroupe les dossiers de casiers sanitaires et permis de construire) (1870-1992), initialement répartis entre les versements 208 W, 211 W, 249 W et la sous-série 3 I.
Modalités d'entrées
Versement
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination en 1977
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
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