Déplier tous les niveaux
208W
Histoire de la conservation
Versement du service Hygiène et santé effectué le 22 avril 1992.
Il regroupe les dossiers de casiers sanitaires et permis de construire) (1870-1992), initialement répartis entre les versements 208 W, 211 W, 249 W et la sous-série 3 I.
Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires, rapports du service d'hygiène, correspondance, plans, photographies (par bâtiment).
80 rue d'Aguesseau (1905-1951-964)82 rue d'Aguesseau (1906)83 rue d'Aguesseau (1876)86-88 rue d'Aguesseau (1951-1969)88 rue d'Aguesseau (1873-1955) (immeuble démoli)89 rue d'Aguesseau (1923)90 rue d'Aguesseau (1932)90bis rue d'Aguesseau (1925)91bis rue d'Aguesseau (1930)92 rue d'Aguesseau (1913)94 rue d'Aguesseau (début XXe siècle)95 rue d'Aguesseau (1974) (établissement classé)104 rue d'Aguesseau (1964) (établissement classé)104-106 rue d'Aguesseau (1960-1972)105-111 rue d'Aguesseau (1958-1959)106 rue d'Aguesseau (1970-1976) (établissement classé)107 rue d'Aguesseau (1956-1961)109 rue d'Aguesseau (1965-1967) (établissement classé)110 rue d'Aguesseau (1913, 1948)114 rue d'Aguesseau (1906, 1955-1964) (établissement classé)115-117 rue d' Aguesseau (1912, 1990)116 rue d' Aguesseau (1965)116bis rue d' Aguesseau (1920)117 rue d' Aguesseau (1906, 1958-1959) (établissement classé)118-126 rue d' Aguesseau (1975) (établissement classé)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)
104-106 rue d’Aguesseau (constructions métalliques Roy, Simonet et Cie ; établissements Durecu tôlerie industrielle).Objet : division de propriétéDossier : bordereau de pièces, demande de division, cour commune, 2 plans (1960).Plans : plan de situation, plan de la division.Demandeur : M. Cochin Objet : transformation d'un hangar, remplacement d’une charpente en bois par une charpente métalliqueDossier : permis de construire, arrêté, déclaration d’achèvement de travaux, certificat de conformité, correspondance, 2 plans (1960-1961).Plans : plan parcellaire, coupe du bâtiment, plan de toiture et élévation d’un long pan.Demandeur : Georges SimonetObjet : aménagement et extension d'un entrepôtDossier : permis de construire, déclaration d’achèvement de travaux, certificat de conformité, 2 plans (1971-1972). Plans : plan d’ensemble avant et après travaux ; plan d’aménagement d’une aire de chargement et extension du magasin à tôles, remplacement de toiture, vues en plan, coupes, plan de situation.
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)
Langue des unités documentaires