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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

13 novembre 1891. Lettre de M. Phulpin. Proposition de M. Cacheux. Soutiens de famille. Enfants moralement abandonnés. Prolongement de la rue des Guérêts. Cours professionnel. Projet de budget pour 1892. Enquête pour substitution de la traction mécanique à la traction animale. Appareils à gaz, route de Versailles. Lettre de M. Nouvelle, demande d'amélioration à apporter au cahier des charges. Remboursement d'une concession temporaire. Lettre de M. Maurice, marché de Billancourt.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/55

Date

1891

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES, MARCHE DE DETAIL, ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL, RESEAU ROUTIER, ENFANT SECOURU, CONSCRIPTION, CONCESSION FUNERAIRE