4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D2

Date

1825-1839

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

16 février 1833. Paiement à faire de divers mémoires d’entrepreneurs dont les travaux étaient urgents. Proposition d’introduire dans la commune les eaux de la pompe à feu d’Auteuil.

Cote/Cotes extrêmes

4D2/65

Date

1833

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières