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93W

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Cote/Cotes extrêmes

93W

Date

1979-1988

Importance matérielle

8 article(s)

Dimensions

0.84 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 12 septembre 1988.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des autorisation de lotissement (LT), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1979-1988).

Modalités d'entrées

Versement

PC85 1295, 7 rue de La RochefoucauldPC85 1316, 1 bis rue de la Paix, 3 ter rue de VerdunPC85 1319, 8 boulevard Jean JaurèsPC85 1321, 162-164 rue de BillancourtPC85 1330, 98 boulevard Jean Jaurès, 27 rue de la SaussièrePC85 1343, 142 boulevard Jean Jaurès, 73 rue de la SaussièrePC85 1345, 100 avenue du Général Leclerc, 177 rue de Silly

Cote/Cotes extrêmes

93W3

Date

1985

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M3-1/A-4)

Mots clés lieux

Silly (rue de), Général-Leclerc (avenue du), Saussière (rue de la), Billancourt (rue de), Jean-Jaurès (boulevard), Verdun (rue de), Paix (rue de la), La Rochefoucauld (rue de)