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1256W

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Cote/Cotes extrêmes

1256W

Date

2009-2010

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 13 juillet 2012.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2009-2010).

Modalités d'entrées

Versement

DP09 0464, 53 rue de Paris DP09 0465, 35 boulevard Jean Jaurès DP09 0466, 67 rue d'Aguesseau DP09 0467, 188 boulevard Jean Jaurès DP09 0468, 62 rue de Bellevue DP09 0469, 60 rue de Billancourt DP09 0470, 3 villa Alexandrine DP09 0471, 23bis rue des Abondances DP09 0472, 19 rue Béranger DP09 0473, 61 rue de Billancourt DP09 0474, 22 rue Fessart DP09 0475, 25 boulevard Jean Jaurès

Cote/Cotes extrêmes

1256W4

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-25/C-1)

Mots clés lieux

Paris (rue de), Jean-Jaurès (boulevard), Aguesseau (rue d'), Bellevue (rue de), Billancourt (rue de), Alexandrine (villa), Abondances (rue des), Béranger (rue), Fessart (rue)