4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D13

Date

1880-1883

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

3 mai 1883. Augmentation du traitement des 2 appariteurs ; rejet. Augmentation du salaire du gardien du marché. Augmentation du salaire du garde-champêtre. Augmentation du salaire du gardien du cimetière. Augmentation du traitement des professeurs de chant, de dessin et de gymnastique. Gratification aux employés de la Mairie. Gratification au conducteur des travaux et aux inspecteurs de salubrité. Subvention à la musique municipale. Subvention à l'orphéon. Subvention à la société de gymnastique. Subvention à la bibliothèque populaire. Subvention à la caisse des écoles. Subvention au bureau de bienfaisance. Subvention à l'hospice des vieillards. Secours à Mme veuve Duval. Acquisition de 4 balayeuses ; vote d'un crédit de 4400 francs. Indemmnité à M. Baltard. Approbation pour régularisation du mémoire des fournitures faites en 1882 par M. Daligault pour l'habillement des enfants des écoles. Approbation du devis de la dépense à faire pour l'installation d'urinoirs dans la cour et le parc de la Mairie. Approbation du budget supplémentaire de 1883. Fixation des indemnités à allouer pour cession de terrain à la voie publique. Cession à M.Valton d'une parcelle de terrain rue des Abondances. Main-levée d'une inscription prise d'office contre M. Labalme. Main-levée d'une inscription prise d'office contre M. Bachelot. Statut de Bernard Palissy ; voeu. Vente de vieux matériaux en dépôt au magasin municipal. Instance Delafollie ; autorisation de défendre. Nomination de la Commission des fêtes.

Cote/Cotes extrêmes

4D13/39

Date

1883

Langue des unités documentaires

Français,