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215W

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Cote/Cotes extrêmes

215W

Date

1986-1991

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 1er juillet 1992.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des autorisations de lotissement (LT), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1986-1991). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003, 2004 et 2014 (bordereaux d'élimination n°40, 43 et 129).

Modalités d'entrées

Versement

PC90 3845, 47 rue du Point du Jour, 23 à 34 quai du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue des Peupliers, villa des Rosiers (sans numéro) PC90 3972, 34 rue des TilleulsPC90 4013, 25 rue de Sèvres PC90 4057, 3 sente Maître Jacques, 81 bis rue Galliéni, 86 bis avenue Victor Hugo PC90 4067, 5 à 9 rue Saint Denis, 16 à 18 bis rue des Abondances PC90 4129, 159 à 161 rue Galliéni, 106 rue de BillancourtPC90 4138, 12 rue Cacheux, 53 bis avenue Edouard Vaillant PC90 4139, 20 à 20 bis rue de Billancourt PC90 4152, 44 à 52 rue Yves Kermen, 45 à 51 bis rue Nationale, 30 et 39 rue Emile Zola, 187-189 rue du Vieux Pont de Sèvres

Cote/Cotes extrêmes

215W11

Date

1990-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 (M3-2/B-6)

Mots clés lieux

Abondances (rue des), Saint-Denis (rue), Maître-Jacques (sente), Sèvres (rue de), Tilleuls (rue des), Gallieni (rue), Edouard-Vaillant (avenue), Cacheux (rue), Billancourt (rue de), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Emile-Zola (avenue), Nationale (rue), Yves-Kermen (rue), rosiers (villa des), Peupliers (rue des), Point-du-Jour (quai du), Point-du-Jour (rue du)