4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

15 août 1872. Demande de bourse à l'école de Saint-Cyr (M. Baumann). Autorisation d'emploi des crédits excédants. Cessions de terrains à la voie publique par M. Jalband, Laurent et Gantier. Témoignage de reconnaissance au peuple anglais. Droits d'octroi (abonnement de la Compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz). Prorogation de bail de M. Chorin pour la location de l'école de garçons de Billancourt. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Fixation des frais de perception de l'octroi (personnel et matériel).

Cote/Cotes extrêmes

4D11/14

Date

1872

Langue des unités documentaires

Français,