15 janvier 1865. Projet d'organisation d'un service de balayage municipal. Préjudice fait à M. Boittelle lors de travaux rue du Vieux-Pont-de-Sèvres. Approbation du devis des travaux supplémentaires à exécuter à l'asile des vieillards. Adjudication de la perception des droits de place sur le marché aux comestibles. Nouvelles dénominations données à plusieurs voies communales. Approbation du plan d'alignement de la rue de Sèvres à Billancourt.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D7

Date

1861-1865

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4D7/28

Date

1865

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Mots clés matières