4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D10

Date

1870-1871

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

4 septembre 1870. Prestation de serment de M. Daix, conseiller municipal. Mesures nécessaires pour la garde des fourneaux de mines préparés pour la destruction du Pont de Billancourt.

Cote/Cotes extrêmes

4D10/9

Date

1870

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Mots clés matières