815W

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Cote/Cotes extrêmes

815W

Date

1998-1999

Importance matérielle

6 article(s)

Dimensions

0.7 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 10 mars 2003.
Il regroupe des déclarations de travaux (DT) (1998-1999).

Modalités d'entrées

Versement

DT98 758 (02/07/98 25/08/98), 105 rue GalliéniDT98 759, 11 rue EscudierDT98 760 (03/07/98 03/07/98), 103-105 avenue André MorizetDT98 762 (07/07/98 25/08/98), 10 rue EscudierDT98 765 (17/07/98 26/11/98), 85bis boulevard de la RépubliqueDT98 766 (13/07/98 05/10/98), 97 avenue Jean-Baptiste Clément DT98 767 (15/07/98 18/09/98), 36 boulevard Jean JaurèsDT98 768 (15/07/98 25/08/98), 6 rue du ParchampDT98 769 (15/07/98 11/09/98), 11bis rue Neuve Saint-Germain

Cote/Cotes extrêmes

815W4

Date

1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

en 2008

Conditions d'accès

Communicable (M3-17/F-2)