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1791W

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Cote/Cotes extrêmes

1791W

Date

2019-2023

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Boulogne-Billancourt

Importance matérielle

4.70 ml

47 article(s)

Origine

Urbanisme et Aménagement / Droit des sols

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/05/2024

Présentation du contenu

Déclarations préalables (DP), dossiers de demandes de changement d'usage des locaux (US).

Cote/Cotes extrêmes

1791W/1-1791W/39

Date

2019-2023

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

DP 21 0001 (28 av. Robert Schumann), DP 21 0002 (142 rue Galliéni), DP 21 0003 (14 rue de Solférino), DP 21 0004 (136 bd Jean-Jaurès), DP 21 0005 (34 rue des Tilleuls), DP 21 0006 (103 avenue Victor-Hugo), DP 21 0007 (23 route de la Reine), DP 21 0008 (124 rue de Bellevue), DP 21 0009 (662-664 rue Yves-Kermen), DP 21 0010 (37-37 bis sente de la Pyramide), DP 21 0011 (19 villa Marie-Justine), DP 21 0012 (10 rue Bartholdi).

Cote/Cotes extrêmes

1791W/1

Date

2021

Importance matérielle

0.1 ml

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable