PC96 0286, PC annuléPC96 0295, 32 rue Emile Landrin PC97 0297, 52 à 56 rue du Chemin VertPC97 0311, 6 rue de Solférino PC97 0314, 63 rue de BellevuePC97 0321, 63 à 67 rue du DômePC97 0333, 17 à 21 sente de la PyramidePC97 0339, 54 rue Fernand PelloutierPC97 0358, 134 et 134bis rue du Vieux Pont de Sèvres

Aide à la recherche

672W

Déplier tous les niveaux

672W

Cote/Cotes extrêmes

672W

Date

1198-1999

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.66 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 22 septembre 2000.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des permis de démolir (PD) (1990-1999).

Modalités d'entrées

Versement

PC96 0286, PC annuléPC96 0295, 32 rue Emile Landrin PC97 0297, 52 à 56 rue du Chemin VertPC97 0311, 6 rue de Solférino PC97 0314, 63 rue de BellevuePC97 0321, 63 à 67 rue du DômePC97 0333, 17 à 21 sente de la PyramidePC97 0339, 54 rue Fernand PelloutierPC97 0358, 134 et 134bis rue du Vieux Pont de Sèvres

Cote/Cotes extrêmes

672W10

Date

1996-1997

Conditions d'accès

Communicable (M3-13/C-7)

Mots clés lieux

Fernand-Pelloutier (rue), Pyramide (rue de la), Dôme (rue du), Bellevue (rue de), Solférino (rue de), Chemin-vert (rue du), Emile-Landrin (rue), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du)