Décompte définitif : réception provisoire, observations sur la construction, nouvelle récapitulation des lots et décomptes provisoires, bordereaux des mémoires, compte prorata, acomptes aux entrepreneurs, honoraires de l'architecte, délibérations du conseil municipal, dépenses mandatées, rapport annexe sur les dépenses réglées ou engagées pour la construction et l'aménagement définitif, copie des soumissions, proposition d'abaissement de la retenue de garantie de 10 à 5% des travaux approuvés, adjudication.Décompte des 1er, 5ème et 9ème lots : protestation de Monsieur Pierre FOUCHER, correspondance diverse, approbation du décompte définitif des travaux, remboursement des cautionnements.Travaux de décoration dans les escaliers d'honneur (1960-1961) : correspondance, mémoires, devis.

Aide à la recherche

1M - Édifices publics

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Date

1028-1987

Importance matérielle

94 article(s)

Dimensions

5 ml

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

1M34

Autres Cotes

M 197-34

Date

1932-1961

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés matières