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480W

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Cote/Cotes extrêmes

480W

Date

1963-1977

Importance matérielle

67 article(s)

Dimensions

7.36 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Droit des sols effectué le 30 septembre 1997.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1969-1974).

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Ce versement est composé de permis de construire de 1969 à 1974. Il a été enregistré par le Service des Archives mais le service producteur reste le service de la Gestion du Droit des sols.

PC 29 180, 60 avenue Jean-Baptiste ClémentPC 28 113, 36 avenue Pierre GrenierPC 29 310, 33bis avenue Edouard VaillantPC 27 013, 7 et 11 rue CastéjaPC 29 858, 63 avenue Pierre GrenierPC 28 466, 63bis à 65bis rue du Pont de Sèvres , 2 rue MicheletPC 26 909, 96 rue de BillancourtPC 25 724, 140 à 142rue d'AguesseauPC 18 604, 51 rue de SèvresPC 29 359, 231 rue GallieniPC 29 778, 244 boulevard Jean Jaurès

Cote/Cotes extrêmes

480W52

Date

1970-1973

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Billancourt (rue de), Michelet (rue), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Edouard-Vaillant (avenue), Castéja (rue), Pierre-Grenier (avenue), Aguesseau (rue d'), Sèvres (rue de), Gallieni (rue)