131W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

131W

Date

1985-1991

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 23 janvier 1990.
Il regroupe des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1985-1989). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 1998 (bordereau d'élimination n°31).

Modalités d'entrées

Versement

PD88 2523, 13 rue d'IssyPD88 2526, 23-34 quai du Point du Jour, 6-16 et 24 rue des Peupliers, 47 rue du Point du Jour, villa des RosiersPD88 2527, 2-8 villa des EntrepreneursPD88 2534, 9 rue SamarcqPD88 2545, 69 rue de SèvresPD88 2561, 6-8 boulevard de la RépubliquePD88 2577, 137 rue d'AguesseauPD88 2583, 85bis rue de BillancourtPD88 2594, 33 rue de BillancourtPD88 2603, 108 rue ThiersPD88 2616, 38 quai du Point du JourPD88 2627, 43 rue des PeupliersPD88 2655, 91 avenue Jean-Baptiste ClémentPD88 2657, 58-62 avenue Pierre Grenier

Cote/Cotes extrêmes

131W9

Date

1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 (M3-1/D-1)