Bureau de comptabilité.- Entretien.- Voies communales : chemins vicinaux ordinaires.Correspondance, notes, arrêtés, soumissions, devis, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, extraits du registre des arrêtés du maire, conventions, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, résultats d’adjudication, affiches, factures, mémoires, bordereaux des prix, devis descriptifs et estimatifs, baux d’entretien, rapports, notices des principaux travaux exécutés.

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4L - Bureau de comptabilité et recette municipale

Déplier tous les niveaux

4L

Cote/Cotes extrêmes

4L

Date

1817-1964

Importance matérielle

44 article(s)

Dimensions

4.4 ml

Modalités d'entrées

Versement

Bureau de comptabilité.- Entretien.- Voies communales : chemins vicinaux ordinaires.Correspondance, notes, arrêtés, soumissions, devis, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, extraits du registre des arrêtés du maire, conventions, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, résultats d’adjudication, affiches, factures, mémoires, bordereaux des prix, devis descriptifs et estimatifs, baux d’entretien, rapports, notices des principaux travaux exécutés.

Cote/Cotes extrêmes

4L8

Date

1932-1963

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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