1371W

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Cote/Cotes extrêmes

1371W

Date

2011-2011

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

1.7 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 7 octobre 2014.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2011).

Modalités d'entrées

Versement

DP11 1051, 10 rue du Parchamp DP11 1052, 53 rue de Bellevue DP11 1053, 8 rue Maître-Jacques DP11 1054, 42 rue de l'Est DP11 1055, 81 rue Escudier DP11 1056, 4 rue Carnot DP11 1057, 103 avenue Edouard-Vaillant DP11 1058, 211 rue Vieux-Pont-de-Sèvres DP11 1059, 57 rue de la Saussière, 98 rue de Gallieni DP11 1060, 41 route de la Reine DP11 1061, 5 rue Marcel-Loyau DP11 1062, 52 rue des Tilleuls DP11 1063, 27 rue Yves-Kermen