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160W

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Cote/Cotes extrêmes

160W

Date

1985-1990

Importance matérielle

9 article(s)

Dimensions

0.9 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 3 août 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1985-1990). Les éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 (bordereau d'élimination n°38).

Modalités d'entrées

Versement

PC89 3274, 1542 à 1806 rue du Vieux Pont de Sèvres, 33 à 191 allée du Forum, 1550 à 1796 allée du Vieux Pont de Sèvres PC89 3299, 69 rue de Bellevue PC89 3354, 83 rue de Sily PC89 3431, 4 à 6 avenue Robert Schuman, 17 à 23 boulevard d'Auteuil, 43 à 49 rue Gutenberg, 1 à 5 square Gutenberg PC90 3750, 221 boulevard Jean Jaurès

Cote/Cotes extrêmes

160W8

Date

1989-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 (M3-1/E-6)

Mots clés lieux

Jean-Jaurès (boulevard), Vieux-Pont-de-Sèvres (allée du), Forum (allée du), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Silly (rue de), Gutenberg (square), Gutenberg (rue), Auteuil (boulevard d'), Robert-Schuman (avenue), Bellevue (rue de)