4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D13

Date

1880-1883

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

22 septembre 1882. Ouverture d'une rue dans le parc de la Mairie : approbation des engagements Héret Germain et consorts. Clôture provisoire du parc de la Mairie. Travaux de jardinage dans le parc de la mairie : approbation de la soumission Choumery. Appareils d'éclairage dans 2 nouvelles rues. Acceptation de l'offre de M. Rapicault. Cessions de terrains à la voie publique : rapport de la commission. Réhabilitation Beauchoux. Indemnité au sieur Lemarié, receveur d'octroi.

Cote/Cotes extrêmes

4D13/30

Date

1882

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux