DT02 1633, 19 boulevard Jean Jaurès DT02 1634, 3 rue Moreau Vauthier DT02 1635, 11 quai du Quatre Septembre DT02 1636, 5 rue Thiers DT02 1637, 75bis rue de Paris DT02 1638, 13-15 rue Vauthier DT02 1639, 9 rue Emile Landrin DT02 1640, 2 boulevard Jean Jaurès DT02 1641, 1 rue Rieux DT02 1642, 67 rue des Tilleuls DT02 1643, 85 boulevard de la République DT02 1644, 233 rue Galliéni

Aide à la recherche

922w

Déplier tous les niveaux

922w

Cote/Cotes extrêmes

922w

Date

1993-2003

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 21 février 2005.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1993-2003).

Modalités d'entrées

Versement

DT02 1633, 19 boulevard Jean Jaurès DT02 1634, 3 rue Moreau Vauthier DT02 1635, 11 quai du Quatre Septembre DT02 1636, 5 rue Thiers DT02 1637, 75bis rue de Paris DT02 1638, 13-15 rue Vauthier DT02 1639, 9 rue Emile Landrin DT02 1640, 2 boulevard Jean Jaurès DT02 1641, 1 rue Rieux DT02 1642, 67 rue des Tilleuls DT02 1643, 85 boulevard de la République DT02 1644, 233 rue Galliéni

Cote/Cotes extrêmes

922W14

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

en 2012

Conditions d'accès

Communicable (M3-21/E-2)

Mots clés lieux

Jean-Jaurès (boulevard), Moreau-Vauthier (rue), Quatre-Septembre (quai du), Thiers (rue), Paris (rue de), Vauthier (rue), Emile-Landrin (rue), Rieux (rue), République (boulevard de la), Gallieni (rue)