Permissions de construire(1915-1920)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1O - Travaux publics et voirie

Déplier tous les niveaux

1O

Cote/Cotes extrêmes

Date

1694-1975

Importance matérielle

201 article(s)

Dimensions

20.1 ml

Modalités d'entrées

Versement

Autorisations de construire

Permissions de construire(1915-1920)

Cote/Cotes extrêmes

1O35

Date

1915-1920

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.