PC90 3581, 108 rue Thiers, 33 rue du DômePC90 3610, 65 avenue Jean-Baptiste Clément, 1 à 3 rue d'AguessauPC90 3824, 9 impasse de Bellevue, 88 rue de BellevuePC90 3828, 5 sente Maître Jacques, 86 avenue Victor HugoPC90 3839, 56 à 60 rue de ParisPC90 3904, 39 rue Fessart

Aide à la recherche

336W

Déplier tous les niveaux

336W

Cote/Cotes extrêmes

336W

Date

1987-1993

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 14 février 1995.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1993). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 et 2004 (bordereaux d'élimination n°38 et 43).

Modalités d'entrées

Versement

PC90 3581, 108 rue Thiers, 33 rue du DômePC90 3610, 65 avenue Jean-Baptiste Clément, 1 à 3 rue d'AguessauPC90 3824, 9 impasse de Bellevue, 88 rue de BellevuePC90 3828, 5 sente Maître Jacques, 86 avenue Victor HugoPC90 3839, 56 à 60 rue de ParisPC90 3904, 39 rue Fessart

Cote/Cotes extrêmes

336W8

Date

1990

Conditions d'accès

Communicable (M3-6/C-5)

Mots clés lieux

Aguesseau (rue d'), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Thiers (rue), Bellevue (rue de), Bellevue (impasse), Maître-Jacques (sente), Victor-Hugo (avenue), Paris (rue de), Fessart (rue), Dôme (rue du)