PC09 1736, rue du Vieux-pont-de-Sèvres îlot C1B (2009)PC09 1736M1, rue du Vieux-pont-de-Sèvres îlot C1B (2009)PC09 1750, 6 rue Fernand-Pelloutier (2009)

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1283W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1283W

Date

2005-2011

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 21 février 2013.
Il regroupe des dossiers de permis de construire (PC) (2005-2011).

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

1283W12

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-27/E-6)

Mots clés lieux