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336W

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Cote/Cotes extrêmes

336W

Date

1987-1993

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 14 février 1995.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1993). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 et 2004 (bordereaux d'élimination n°38 et 43).

Modalités d'entrées

Versement

PC90 4208, 39 rue FessartPC90 4228, 22 à 24 rue de la SaussièrePC90 4236, 51 avenue Pierre Grenier, 71 rue du Point du JourPC90 4249, 25 à 31 rue d'Aguesssau, 18 boulevard Jean Jaurès

Cote/Cotes extrêmes

336W10

Date

1990

Conditions d'accès

Communicable (M3-6/C-5)

Mots clés lieux

Fessart (rue), Pierre-Grenier (avenue), Aguesseau (rue d'), Jean-Jaurès (boulevard), Saussière (rue de la), Point-du-Jour (rue du)