Enfants assistés, organisation et fonctionnement : demandes d'admission aux secours d'orphelins, arrêtés préfectoraux, arrêt de la Cour des comptes.

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15Q - Protection du premier âge et de l'enfance

Déplier tous les niveaux

15Q

Cote/Cotes extrêmes

15Q

Date

1869-1984

Importance matérielle

69 article(s)

Origine

CCAS

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés matières

protection maternelle et infantile

Oeuvres d'assistance

Mots clés matières

action sociale, société de charité

Enfants assistés, organisation et fonctionnement : demandes d'admission aux secours d'orphelins, arrêtés préfectoraux, arrêt de la Cour des comptes.

Cote/Cotes extrêmes

15Q69

Date

1881-1894

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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