4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D10

Date

1870-1871

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

17 octobre 1870. Lettre de M. Greard, inspecteur d'académie. Lettre de M. Moring, directeur de l'administration préfectorale. Délibérations prises par le comité de subsistances. Achat de viande de cheval pour le fourneau.

Cote/Cotes extrêmes

4D10/29

Date

1870

Langue des unités documentaires

Français,