SYNDICAT DES COMMUNES DE LA BANLIEUE DE PARIS POUR L'ELECTRICITÉDésignation des délégués du conseil municipal(1935-1967)Procès-verbaux des séances du comité d'administration(1969-1973)Circulaires(1969-1973)

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2O - Eclairage des voies publiques, gaz, électricité, eau

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2O

Cote/Cotes extrêmes

Date

1815-1981

Importance matérielle

57 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

SYNDICAT DES COMMUNES DE LA BANLIEUE DE PARIS POUR L'ELECTRICITÉDésignation des délégués du conseil municipal(1935-1967)Procès-verbaux des séances du comité d'administration(1969-1973)Circulaires(1969-1973)

Cote/Cotes extrêmes

2O21

Date

1935-1973

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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