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495W

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Cote/Cotes extrêmes

495W

Date

1990-1996

Importance matérielle

7 article(s)

Dimensions

0.84 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 9 janvier 1998.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1990-1996).

Modalités d'entrées

Versement

PC94 6039, 10 rue des AbondancesPC94 6041, 10 rue des AbondancesPC94 6222, 62 à 64 rue de Sèvres , 8 à 10 avenue du Maréchal JuinPC94 6232, 19 à 21 rue des Peupliers PC94 6393, 49 à 51 avenue Pierre Grenier, 71 rue du Point du Jour PC94 6451, 8bis à 10 rue des Abondances

Cote/Cotes extrêmes

495W4

Date

1994-1996

Conditions d'accès

Communicable (M3-9/B-7)

Mots clés lieux

Sèvres (rue de), Point-du-Jour (rue du), Peupliers (rue des), Maréchal-Juin (avenue du), Pierre-Grenier (avenue), Abondances (rue des)