Aide à la recherche

495W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

495W

Date

1990-1996

Importance matérielle

7 article(s)

Dimensions

0.84 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 9 janvier 1998.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1990-1996).

Modalités d'entrées

Versement

PC90 4029, 49 à 51 avenue Pierre Grenier , 71 rue du Point du Jour PC90 4285, 62 à 64 rue de Sèvres , 8 à 10 avenue du Maréchal Juin

Cote/Cotes extrêmes

495W1

Date

1990-1991

Conditions d'accès

Communicable (M3-9/B-7)

Mots clés lieux

Pierre-Grenier (avenue), Sèvres (rue de), Maréchal-Juin (avenue du), Point-du-Jour (rue du)