Bureau de comptabilité.- Entretien.- Voies communales : chaussées pavées et empierrées, retaille de pavés et bordures, voies urbaines.Correspondance, notes, arrêtés, soumissions, devis, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, extraits du registre des arrêtés du maire, conventions, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, résultats d’adjudication, affiches, factures, mémoires, bordereaux des prix, devis descriptifs et estimatifs, baux d’entretien, rapports, notices des principaux travaux exécutés.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4L - Bureau de comptabilité et recette municipale

Déplier tous les niveaux

4L

Cote/Cotes extrêmes

4L

Date

1817-1964

Importance matérielle

44 article(s)

Dimensions

4.4 ml

Modalités d'entrées

Versement

Bureau de comptabilité.- Entretien.- Voies communales : chaussées pavées et empierrées, retaille de pavés et bordures, voies urbaines.Correspondance, notes, arrêtés, soumissions, devis, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, extraits du registre des arrêtés du maire, conventions, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, résultats d’adjudication, affiches, factures, mémoires, bordereaux des prix, devis descriptifs et estimatifs, baux d’entretien, rapports, notices des principaux travaux exécutés.

Cote/Cotes extrêmes

4L6

Date

1932-1963

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus