Aide à la recherche

69W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

69W

Date

1982-1987

Importance matérielle

31 article(s)

Dimensions

3.1 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 2 mai 1988.
Il regroupe des permis de construire (PC), permis de démolir (PD), certificats d'urbanisme (CU), clôtures et installations diverses (CI) et déclarations de travaux (DT) (1982-1987). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 1999 et 2014 (bordereaux d'élimination n°31, 129) : seuls ont été gardés les certificats d'urbanisme concernant des détachements de parcelles de terrain bâti (Code de l'urbanisme, L 111-5 ; existe jusqu'en 2001).

Modalités d'entrées

Versement

CU85 1271, 69 rue de ParisCU85 1371CU85 1371, 119 rue du Vieux Pont-de-Sèvres, 2-18 rue des Longs-Prés CU86 154, 22-26 rue RieuxPD83 0301, 62 avenue André Morizet, 80 rue de BillancourtPC83 032301, 62-64 rue de SèvresPC83 032501, 74 rue de BillancourtPC83 052602, 14 rue Emile LandrinPC83 062803, 82 rue de Silly, 174-176 rue GalliéniPC83 063002, 46-48 rue de BellevuePC83 063003, 110-112 rue d'AguesseauPC83 071101, 53-55 avenue André MorizetPC83 072601, 247 bis boulevard Jean Jaurès

Cote/Cotes extrêmes

69W29

Date

1983-1986

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 (M3-0/C-2)

Mots clés lieux

Sèvres (rue de), Jean-Jaurès (boulevard), Emile-Landrin (rue), Gallieni (rue), Silly (rue de), Bellevue (rue de), Aguesseau (rue d'), Billancourt (rue de), André-Morizet (avenue), Paris (rue de), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Longs-prés (rue des), Rieux (rue)