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1256W

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Cote/Cotes extrêmes

1256W

Date

2009-2010

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 13 juillet 2012.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2009-2010).

Modalités d'entrées

Versement

DP09 0565, 21 rue Le CorbusierDP09 0566, 66 rue de la Saussière DP09 0567, 3 avenue André Morizet DP09 0568, 12 rue Mahias DP09 0569, 7 place Marcel Sembat DP09 0570, 123 rue du Château DP09 0571, 15 rue Rieux DP09 0572, 71 avenue André Morizet

Cote/Cotes extrêmes

1256W12

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-25/C-1)

Mots clés lieux

Le Corbusier (rue), Saussière (rue de la), André-Morizet (avenue), Mahias (rue), Sembat (place Marcel), Château (rue du)